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492 communes · Géorisques, 5 octobre 2026

État des risques dans le Jura : les risques de chaque commune

Dole, Lons-le-Saunier, Saint-Claude, Champagnole… : sismicité, radon, plans de prévention et catastrophes naturelles, et quand l'état des risques s'annexe au bail.

Dole, Lons-le-Saunier, Saint-Claude et les autres

Dans le Jura, l'état des risques s'annexe à tout bail dans 492 communes sur 492 (sismicité 2 à 5 ou radon 3).

DoleÉtat des risques au bail
  • Sismicité 2 (faible)
  • Radon 1 (faible)
  • Plan de prévention : inondation
  • 18 arrêtés de catastrophe naturelle, le dernier pour un événement de 2024
Risques recensés par la préfecture : inondation, séisme, transport de matières dangereuses.
Lons-le-SaunierÉtat des risques au bail
  • Sismicité 3 (modérée)
  • Radon 2 (faible, avec facteurs aggravants)
  • Plan de prévention : inondation, mouvement de terrain
  • 12 arrêtés de catastrophe naturelle, le dernier pour un événement de 2022
Risques recensés par la préfecture : inondation, mouvement de terrain, séisme, transport de matières dangereuses.
Saint-ClaudeÉtat des risques au bail
  • Sismicité 3 (modérée)
  • Radon 1 (faible)
  • Plan de prévention : inondation, mouvement de terrain
  • 8 arrêtés de catastrophe naturelle, le dernier pour un événement de 2022
Risques recensés par la préfecture : inondation, mouvement de terrain, séisme, rupture de barrage.
ChampagnoleÉtat des risques au bail
  • Sismicité 3 (modérée)
  • Radon 1 (faible)
  • Plan de prévention : mouvement de terrain
  • 5 arrêtés de catastrophe naturelle, le dernier pour un événement de 2020
Risques recensés par la préfecture : mouvement de terrain, séisme, transport de matières dangereuses.
Hauts de BienneÉtat des risques au bail
  • Sismicité 3 (modérée)
  • Radon 1 (faible)
  • 6 arrêtés de catastrophe naturelle, le dernier pour un événement de 2017
Risques recensés par la préfecture : séisme, transport de matières dangereuses.
PolignyÉtat des risques au bail
  • Sismicité 3 (modérée)
  • Radon 2 (faible, avec facteurs aggravants)
  • Plan de prévention : mouvement de terrain
  • 7 arrêtés de catastrophe naturelle, le dernier pour un événement de 2022
Risques recensés par la préfecture : mouvement de terrain, séisme, transport de matières dangereuses.

Les 492 communes dans le Jura

« État des risques au bail » : dû pour tout logement de la commune. « Selon l'adresse » : dû si le logement est dans le périmètre d'un plan de prévention. Dans tous les cas, l'adresse exacte se vérifie sur Errial.

  • Abergement-la-Ronce 39500État des risques au bailsismicité 2 (faible) · radon 1 (faible) · plan de prévention : industriel · 8 arrêtés CatNat (dernier en 2022)
  • Abergement-le-Grand 39600État des risques au bailsismicité 3 (modérée) · radon 1 (faible) · 4 arrêtés CatNat (dernier en 1999)
  • Abergement-le-Petit 39800État des risques au bailsismicité 3 (modérée) · radon 1 (faible) · 5 arrêtés CatNat (dernier en 2018)
  • Abergement-lès-Thésy 39110État des risques au bailsismicité 3 (modérée) · radon 1 (faible) · 4 arrêtés CatNat (dernier en 1999)
  • Aiglepierre 39110État des risques au bailsismicité 3 (modérée) · radon 1 (faible) · 6 arrêtés CatNat (dernier en 2022)
  • Alièze 39270État des risques au bailsismicité 3 (modérée) · radon 1 (faible) · 4 arrêtés CatNat (dernier en 2018)
  • Amange 39700État des risques au bailsismicité 2 (faible) · radon 3 (significatif) · 10 arrêtés CatNat (dernier en 2022)
  • Andelot-en-Montagne 39110État des risques au bailsismicité 3 (modérée) · radon 1 (faible) · 5 arrêtés CatNat (dernier en 2018)
  • Andelot-Morval 39320État des risques au bailsismicité 3 (modérée) · radon 1 (faible) · 6 arrêtés CatNat (dernier en 2022)
  • Annoire 39120État des risques au bailsismicité 2 (faible) · radon 1 (faible) · plan de prévention : inondation · 8 arrêtés CatNat (dernier en 2022)
  • Arbois 39600État des risques au bailsismicité 3 (modérée) · radon 1 (faible) · plan de prévention : mouvement de terrain · 12 arrêtés CatNat (dernier en 2022)
  • Archelange 39290État des risques au bailsismicité 2 (faible) · radon 2 (faible, avec facteurs aggravants) · 6 arrêtés CatNat (dernier en 2018)
  • Ardon 39300État des risques au bailsismicité 3 (modérée) · radon 1 (faible) · 2 arrêtés CatNat (dernier en 1999)
  • Aresches 39110État des risques au bailsismicité 3 (modérée) · radon 1 (faible) · 4 arrêtés CatNat (dernier en 1999)
  • Arinthod 39240État des risques au bailsismicité 3 (modérée) · radon 1 (faible) · 5 arrêtés CatNat (dernier en 2022)
  • Arlay 39140État des risques au bailsismicité 3 (modérée) · radon 1 (faible) · plan de prévention : inondation · 15 arrêtés CatNat (dernier en 2022)
  • Aromas 39240État des risques au bailsismicité 3 (modérée) · radon 1 (faible) · 5 arrêtés CatNat (dernier en 2003)
  • Arsure-Arsurette 39250État des risques au bailsismicité 3 (modérée) · radon 1 (faible) · 2 arrêtés CatNat (dernier en 1999)
  • Asnans-Beauvoisin 39120État des risques au bailsismicité 2 (faible) · radon 1 (faible) · plan de prévention : inondation · 8 arrêtés CatNat (dernier en 2020)
  • Audelange 39700État des risques au bailsismicité 2 (faible) · radon 1 (faible) · plan de prévention : inondation · 9 arrêtés CatNat (dernier en 2019)
  • Augea 39190État des risques au bailsismicité 3 (modérée) · radon 1 (faible) · 7 arrêtés CatNat (dernier en 2022)
  • Augerans 39380État des risques au bailsismicité 2 (faible) · radon 1 (faible) · plan de prévention : inondation · 6 arrêtés CatNat (dernier en 2018)
  • Augisey 39270État des risques au bailsismicité 3 (modérée) · radon 1 (faible) · 3 arrêtés CatNat (dernier en 1999)
  • Aumont 39800État des risques au bailsismicité 3 (modérée) · radon 1 (faible) · 9 arrêtés CatNat (dernier en 2024)
  • Aumur 39410État des risques au bailsismicité 2 (faible) · radon 1 (faible) · 6 arrêtés CatNat (dernier en 2003)
  • Authume 39100État des risques au bailsismicité 2 (faible) · radon 1 (faible) · 12 arrêtés CatNat (dernier en 2024)
  • Auxange 39700État des risques au bailsismicité 2 (faible) · radon 1 (faible) · 9 arrêtés CatNat (dernier en 2018)
  • Avignon-lès-Saint-Claude 39200État des risques au bailsismicité 3 (modérée) · radon 1 (faible) · 2 arrêtés CatNat (dernier en 1999)
  • Balaiseaux 39120État des risques au bailsismicité 2 (faible) · radon 1 (faible) · 8 arrêtés CatNat (dernier en 2022)
  • Balanod 39160État des risques au bailsismicité 3 (modérée) · radon 2 (faible, avec facteurs aggravants) · plan de prévention : mouvement de terrain · 7 arrêtés CatNat (dernier en 2022)
  • Bans 39380État des risques au bailsismicité 2 (faible) · radon 1 (faible) · plan de prévention : inondation · 6 arrêtés CatNat (dernier en 1999)
  • Barésia-sur-l'Ain 39130État des risques au bailsismicité 3 (modérée) · radon 1 (faible) · plan de prévention : mouvement de terrain · 4 arrêtés CatNat (dernier en 1999)
  • Barretaine 39800État des risques au bailsismicité 3 (modérée) · radon 1 (faible) · plan de prévention : mouvement de terrain · 4 arrêtés CatNat (dernier en 1999)
  • Baume-les-Messieurs 39210État des risques au bailsismicité 3 (modérée) · radon 1 (faible) · plan de prévention : inondation, mouvement de terrain · 8 arrêtés CatNat (dernier en 2021)
  • Baverans 39100État des risques au bailsismicité 2 (faible) · radon 1 (faible) · plan de prévention : inondation · 10 arrêtés CatNat (dernier en 2022)
  • Beaufort-Orbagna 39190État des risques au bailsismicité 3 (modérée) · radon 1 (faible) · 13 arrêtés CatNat (dernier en 2022)
  • Beffia 39270État des risques au bailsismicité 3 (modérée) · radon 1 (faible) · 4 arrêtés CatNat (dernier en 1999)
  • Bellecombe 39310État des risques au bailsismicité 3 (modérée) · radon 1 (faible) · 3 arrêtés CatNat (dernier en 1999)
  • Bellefontaine 39400État des risques au bailsismicité 3 (modérée) · radon 1 (faible) · plan de prévention : mouvement de terrain · 3 arrêtés CatNat (dernier en 1999)
  • Belmont 39380État des risques au bailsismicité 2 (faible) · radon 1 (faible) · plan de prévention : inondation · 10 arrêtés CatNat (dernier en 2021)
  • Bersaillin 39800État des risques au bailsismicité 3 (modérée) · radon 1 (faible) · 10 arrêtés CatNat (dernier en 2022)
  • Besain 39800État des risques au bailsismicité 3 (modérée) · radon 1 (faible) · 5 arrêtés CatNat (dernier en 1999)
  • Biarne 39290État des risques au bailsismicité 2 (faible) · radon 2 (faible, avec facteurs aggravants) · 10 arrêtés CatNat (dernier en 2022)
  • Bief-des-Maisons 39150État des risques au bailsismicité 3 (modérée) · radon 1 (faible) · 2 arrêtés CatNat (dernier en 1999)
  • Bief-du-Fourg 39250État des risques au bailsismicité 3 (modérée) · radon 1 (faible) · 2 arrêtés CatNat (dernier en 1999)
  • Biefmorin 39800État des risques au bailsismicité 3 (modérée) · radon 1 (faible) · 9 arrêtés CatNat (dernier en 2024)
  • Billecul 39250État des risques au bailsismicité 3 (modérée) · radon 1 (faible) · 2 arrêtés CatNat (dernier en 1999)
  • Bletterans 39140État des risques au bailsismicité 3 (modérée) · radon 1 (faible) · plan de prévention : inondation · 13 arrêtés CatNat (dernier en 2022)
  • Blois-sur-Seille 39210État des risques au bailsismicité 3 (modérée) · radon 1 (faible) · plan de prévention : inondation, mouvement de terrain · 7 arrêtés CatNat (dernier en 2021)
  • Blye 39130État des risques au bailsismicité 3 (modérée) · radon 1 (faible) · 3 arrêtés CatNat (dernier en 2018)
  • Bois-d'Amont 39220État des risques au bailsismicité 3 (modérée) · radon 1 (faible) · 4 arrêtés CatNat (dernier en 1999)
  • Bois-de-Gand 39230État des risques au bailsismicité 3 (modérée) · radon 1 (faible) · 9 arrêtés CatNat (dernier en 2022)
  • Boissia 39130État des risques au bailsismicité 3 (modérée) · radon 1 (faible) · plan de prévention : mouvement de terrain · 4 arrêtés CatNat (dernier en 1999)
  • Bonlieu 39130État des risques au bailsismicité 3 (modérée) · radon 1 (faible) · 4 arrêtés CatNat (dernier en 1999)
  • Bonnefontaine 39800État des risques au bailsismicité 3 (modérée) · radon 1 (faible) · 4 arrêtés CatNat (dernier en 1999)
  • Bornay 39570État des risques au bailsismicité 3 (modérée) · radon 1 (faible) · 6 arrêtés CatNat (dernier en 2022)
  • Bourg-de-Sirod 39300État des risques au bailsismicité 3 (modérée) · radon 1 (faible) · 3 arrêtés CatNat (dernier en 1999)
  • Bracon 39110État des risques au bailsismicité 3 (modérée) · radon 1 (faible) · plan de prévention : inondation, mouvement de terrain · 6 arrêtés CatNat (dernier en 2018)
  • Brainans 39800État des risques au bailsismicité 3 (modérée) · radon 1 (faible) · 9 arrêtés CatNat (dernier en 2022)
  • Brans 39290État des risques au bailsismicité 2 (faible) · radon 3 (significatif) · 9 arrêtés CatNat (dernier en 2022)
  • Bretenières 39120État des risques au bailsismicité 3 (modérée) · radon 1 (faible) · 6 arrêtés CatNat (dernier en 2022)
  • Brevans 39100État des risques au bailsismicité 2 (faible) · radon 1 (faible) · plan de prévention : inondation · 11 arrêtés CatNat (dernier en 2024)
  • Briod 39570État des risques au bailsismicité 3 (modérée) · radon 1 (faible) · 2 arrêtés CatNat (dernier en 1999)
  • Broissia 39320État des risques au bailsismicité 3 (modérée) · radon 1 (faible) · 4 arrêtés CatNat (dernier en 1999)
  • Buvilly 39800État des risques au bailsismicité 3 (modérée) · radon 1 (faible) · 9 arrêtés CatNat (dernier en 2022)
  • Censeau 39250État des risques au bailsismicité 3 (modérée) · radon 1 (faible) · 2 arrêtés CatNat (dernier en 1999)
  • Cernans 39110État des risques au bailsismicité 3 (modérée) · radon 1 (faible) · 4 arrêtés CatNat (dernier en 1999)
  • Cerniébaud 39250État des risques au bailsismicité 3 (modérée) · radon 1 (faible) · 2 arrêtés CatNat (dernier en 1999)
  • Cernon 39240État des risques au bailsismicité 3 (modérée) · radon 1 (faible) · 3 arrêtés CatNat (dernier en 1999)
  • Cesancey 39570État des risques au bailsismicité 3 (modérée) · radon 1 (faible) · 4 arrêtés CatNat (dernier en 2018)
  • Chaînée-des-Coupis 39120État des risques au bailsismicité 2 (faible) · radon 1 (faible) · 6 arrêtés CatNat (dernier en 2022)
  • Chambéria 39270État des risques au bailsismicité 3 (modérée) · radon 1 (faible) · 3 arrêtés CatNat (dernier en 2018)
  • Chamblay 39380État des risques au bailsismicité 3 (modérée) · radon 1 (faible) · plan de prévention : inondation · 8 arrêtés CatNat (dernier en 2018)
  • Chamole 39800État des risques au bailsismicité 3 (modérée) · radon 1 (faible) · plan de prévention : mouvement de terrain · 4 arrêtés CatNat (dernier en 1999)
  • Champagne-sur-Loue 39600État des risques au bailsismicité 3 (modérée) · radon 1 (faible) · plan de prévention : inondation · 8 arrêtés CatNat (dernier en 2021)
  • Champagney 39290État des risques au bailsismicité 2 (faible) · radon 1 (faible) · 7 arrêtés CatNat (dernier en 2022)
  • Champagnole 39300État des risques au bailsismicité 3 (modérée) · radon 1 (faible) · plan de prévention : mouvement de terrain · 5 arrêtés CatNat (dernier en 2020)
  • Champdivers 39500État des risques au bailsismicité 2 (faible) · radon 1 (faible) · plan de prévention : inondation · 8 arrêtés CatNat (dernier en 2020)
  • Champrougier 39230État des risques au bailsismicité 3 (modérée) · radon 1 (faible) · 9 arrêtés CatNat (dernier en 2022)
  • Champvans 39100État des risques au bailsismicité 2 (faible) · radon 1 (faible) · plan de prévention : industriel · 9 arrêtés CatNat (dernier en 2022)
  • Chancia 01590État des risques au bailsismicité 3 (modérée) · radon 1 (faible) · 5 arrêtés CatNat (dernier en 2022)
  • Chapelle-Voland 39140État des risques au bailsismicité 2 (faible) · radon 1 (faible) · 10 arrêtés CatNat (dernier en 2024)
  • Chapois 39300État des risques au bailsismicité 3 (modérée) · radon 1 (faible) · 4 arrêtés CatNat (dernier en 1999)
  • Charchilla 39260État des risques au bailsismicité 3 (modérée) · radon 1 (faible) · plan de prévention : mouvement de terrain · 2 arrêtés CatNat (dernier en 1999)
  • Charcier 39130État des risques au bailsismicité 3 (modérée) · radon 1 (faible) · 5 arrêtés CatNat (dernier en 2003)
  • Charency 39250État des risques au bailsismicité 3 (modérée) · radon 1 (faible) · 2 arrêtés CatNat (dernier en 1999)
  • Charézier 39130État des risques au bailsismicité 3 (modérée) · radon 1 (faible) · 5 arrêtés CatNat (dernier en 2018)
  • Charnod 39240État des risques au bailsismicité 3 (modérée) · radon 1 (faible) · 4 arrêtés CatNat (dernier en 1999)
  • Chassal-Molinges 39360État des risques au bailsismicité 3 (modérée) · radon 1 (faible) · plan de prévention : inondation · 6 arrêtés CatNat (dernier en 2018)
  • Château-Chalon 39210État des risques au bailsismicité 3 (modérée) · radon 1 (faible) · 8 arrêtés CatNat (dernier en 2021)
  • Châtel-de-Joux 39130État des risques au bailsismicité 3 (modérée) · radon 1 (faible) · 5 arrêtés CatNat (dernier en 1999)
  • Chatelay 39380État des risques au bailsismicité 3 (modérée) · radon 1 (faible) · plan de prévention : inondation · 7 arrêtés CatNat (dernier en 2024)
  • Châtelneuf 39300État des risques au bailsismicité 3 (modérée) · radon 1 (faible) · 3 arrêtés CatNat (dernier en 2007)
  • Châtenois 39700État des risques au bailsismicité 2 (faible) · radon 3 (significatif) · 8 arrêtés CatNat (dernier en 2019)
  • Châtillon 39130État des risques au bailsismicité 3 (modérée) · radon 1 (faible) · 5 arrêtés CatNat (dernier en 2003)
  • Chaumergy 39230État des risques au bailsismicité 3 (modérée) · radon 1 (faible) · 10 arrêtés CatNat (dernier en 2022)
  • Chaussenans 39800État des risques au bailsismicité 3 (modérée) · radon 1 (faible) · plan de prévention : mouvement de terrain · 4 arrêtés CatNat (dernier en 1999)
  • Chaussin 39120État des risques au bailsismicité 2 (faible) · radon 1 (faible) · plan de prévention : inondation · 13 arrêtés CatNat (dernier en 2024)
  • Chaux-Champagny 39110État des risques au bailsismicité 3 (modérée) · radon 1 (faible) · plan de prévention : mouvement de terrain · 5 arrêtés CatNat (dernier en 1999)
  • Chaux-des-Crotenay 39150État des risques au bailsismicité 3 (modérée) · radon 1 (faible) · 6 arrêtés CatNat (dernier en 1999)
  • Chavéria 39270État des risques au bailsismicité 3 (modérée) · radon 1 (faible) · 5 arrêtés CatNat (dernier en 2018)
  • Chemenot 39230État des risques au bailsismicité 3 (modérée) · radon 1 (faible) · 7 arrêtés CatNat (dernier en 2020)
  • Chemin 39120État des risques au bailsismicité 2 (faible) · radon 1 (faible) · plan de prévention : inondation · 7 arrêtés CatNat (dernier en 2022)
  • Chêne-Bernard 39120État des risques au bailsismicité 2 (faible) · radon 1 (faible) · 7 arrêtés CatNat (dernier en 2022)
  • Chêne-Sec 39230État des risques au bailsismicité 2 (faible) · radon 1 (faible) · 5 arrêtés CatNat (dernier en 2018)
  • Chevigny 39290État des risques au bailsismicité 2 (faible) · radon 1 (faible) · 7 arrêtés CatNat (dernier en 2022)
  • Chevreaux 39190État des risques au bailsismicité 3 (modérée) · radon 1 (faible) · plan de prévention : mouvement de terrain · 7 arrêtés CatNat (dernier en 2022)
  • Chevrotaine 39130État des risques au bailsismicité 3 (modérée) · radon 1 (faible) · 6 arrêtés CatNat (dernier en 1999)
  • Chille 39570État des risques au bailsismicité 3 (modérée) · radon 1 (faible) · plan de prévention : mouvement de terrain · 9 arrêtés CatNat (dernier en 2022)
  • Chilly-le-Vignoble 39570État des risques au bailsismicité 3 (modérée) · radon 1 (faible) · plan de prévention : inondation · 9 arrêtés CatNat (dernier en 2021)
  • Chilly-sur-Salins 39110État des risques au bailsismicité 3 (modérée) · radon 1 (faible) · 7 arrêtés CatNat (dernier en 2018)
  • Chissey-sur-Loue 39380État des risques au bailsismicité 3 (modérée) · radon 1 (faible) · plan de prévention : inondation · 9 arrêtés CatNat (dernier en 2022)
  • Choisey 39100État des risques au bailsismicité 2 (faible) · radon 1 (faible) · plan de prévention : inondation · 11 arrêtés CatNat (dernier en 2022)
  • Choux 39370État des risques au bailsismicité 3 (modérée) · radon 1 (faible) · 2 arrêtés CatNat (dernier en 1999)
  • Cize 39300État des risques au bailsismicité 3 (modérée) · radon 1 (faible) · 5 arrêtés CatNat (dernier en 2018)
  • Clairvaux-les-Lacs 39130État des risques au bailsismicité 3 (modérée) · radon 1 (faible) · 7 arrêtés CatNat (dernier en 2018)
  • Clucy 39110État des risques au bailsismicité 3 (modérée) · radon 1 (faible) · 4 arrêtés CatNat (dernier en 1999)
  • Cogna 39130État des risques au bailsismicité 3 (modérée) · radon 1 (faible) · 5 arrêtés CatNat (dernier en 1999)
  • Coiserette 39200État des risques au bailsismicité 3 (modérée) · radon 1 (faible) · 3 arrêtés CatNat (dernier en 1999)
  • Colonne 39800État des risques au bailsismicité 3 (modérée) · radon 1 (faible) · 10 arrêtés CatNat (dernier en 2021)
  • Commenailles 39140État des risques au bailsismicité 3 (modérée) · radon 1 (faible) · 8 arrêtés CatNat (dernier en 2020)
  • Condamine 39570État des risques au bailsismicité 3 (modérée) · radon 1 (faible) · plan de prévention : inondation · 9 arrêtés CatNat (dernier en 2022)
  • Condes 39240État des risques au bailsismicité 3 (modérée) · radon 1 (faible) · 2 arrêtés CatNat (dernier en 1999)
  • Conliège 39570État des risques au bailsismicité 3 (modérée) · radon 1 (faible) · plan de prévention : inondation, mouvement de terrain · 14 arrêtés CatNat (dernier en 2021)
  • Conte 39300État des risques au bailsismicité 3 (modérée) · radon 1 (faible) · 3 arrêtés CatNat (dernier en 1999)
  • Cornod 39240État des risques au bailsismicité 3 (modérée) · radon 1 (faible) · plan de prévention : mouvement de terrain · 3 arrêtés CatNat (dernier en 1999)
  • Cosges 39140État des risques au bailsismicité 3 (modérée) · radon 1 (faible) · plan de prévention : inondation · 11 arrêtés CatNat (dernier en 2022)
  • Coteaux du Lizon 39170État des risques au bailsismicité 3 (modérée) · radon 1 (faible) · 4 arrêtés CatNat (dernier en 1999)
  • Courbette 39570État des risques au bailsismicité 3 (modérée) · radon 1 (faible) · 2 arrêtés CatNat (dernier en 1999)
  • Courbouzon 39570État des risques au bailsismicité 3 (modérée) · radon 1 (faible) · plan de prévention : inondation, mouvement de terrain · 11 arrêtés CatNat (dernier en 2022)
  • Courlans 39570État des risques au bailsismicité 3 (modérée) · radon 1 (faible) · plan de prévention : inondation · 12 arrêtés CatNat (dernier en 2022)
  • Courlaoux 39570État des risques au bailsismicité 3 (modérée) · radon 1 (faible) · plan de prévention : inondation · 10 arrêtés CatNat (dernier en 2022)
  • Courtefontaine 39700État des risques au bailsismicité 3 (modérée) · radon 1 (faible) · 6 arrêtés CatNat (dernier en 1999)
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  • Gevingey 39570État des risques au bailsismicité 3 (modérée) · radon 1 (faible) · 10 arrêtés CatNat (dernier en 2022)
  • Gevry 39100État des risques au bailsismicité 2 (faible) · radon 1 (faible) · plan de prévention : inondation · 9 arrêtés CatNat (dernier en 2022)
  • Gigny 39320État des risques au bailsismicité 3 (modérée) · radon 1 (faible) · 5 arrêtés CatNat (dernier en 2003)
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  • Gizia 39190État des risques au bailsismicité 3 (modérée) · radon 1 (faible) · plan de prévention : mouvement de terrain · 9 arrêtés CatNat (dernier en 2022)
  • Grande-Rivière Château 39150État des risques au bailsismicité 3 (modérée) · radon 1 (faible) · 3 arrêtés CatNat (dernier en 1999)
  • Grange-de-Vaivre 39600État des risques au bailsismicité 3 (modérée) · radon 1 (faible) · plan de prévention : inondation · 10 arrêtés CatNat (dernier en 2021)
  • Graye-et-Charnay 39320État des risques au bailsismicité 3 (modérée) · radon 1 (faible) · 4 arrêtés CatNat (dernier en 1999)
  • Gredisans 39290État des risques au bailsismicité 2 (faible) · radon 3 (significatif) · 7 arrêtés CatNat (dernier en 2018)
  • Grozon 39800État des risques au bailsismicité 3 (modérée) · radon 2 (faible, avec facteurs aggravants) · 5 arrêtés CatNat (dernier en 2018)
  • Hautecour 39130État des risques au bailsismicité 3 (modérée) · radon 1 (faible) · 4 arrêtés CatNat (dernier en 1999)
  • Hauteroche 39210État des risques au bailsismicité 3 (modérée) · radon 1 (faible) · 4 arrêtés CatNat (dernier en 1999)
  • Hauts de Bienne 39400État des risques au bailsismicité 3 (modérée) · radon 1 (faible) · 6 arrêtés CatNat (dernier en 2017)
  • Ivory 39110État des risques au bailsismicité 3 (modérée) · radon 1 (faible) · 5 arrêtés CatNat (dernier en 2022)
  • Ivrey 39110État des risques au bailsismicité 3 (modérée) · radon 1 (faible) · 7 arrêtés CatNat (dernier en 2022)
  • Jeurre 39360État des risques au bailsismicité 3 (modérée) · radon 1 (faible) · plan de prévention : inondation, mouvement de terrain · 5 arrêtés CatNat (dernier en 2018)
  • Jouhe 39100État des risques au bailsismicité 2 (faible) · radon 2 (faible, avec facteurs aggravants) · 10 arrêtés CatNat (dernier en 2022)
  • L'Étoile 39570État des risques au bailsismicité 3 (modérée) · radon 1 (faible) · plan de prévention : mouvement de terrain · 8 arrêtés CatNat (dernier en 2022)
  • La Barre 39700État des risques au bailsismicité 2 (faible) · radon 2 (faible, avec facteurs aggravants) · plan de prévention : inondation · 6 arrêtés CatNat (dernier en 1999)
  • La Boissière 39240État des risques au bailsismicité 3 (modérée) · radon 1 (faible) · 2 arrêtés CatNat (dernier en 1999)
  • La Bretenière 39700État des risques au bailsismicité 2 (faible) · radon 1 (faible) · plan de prévention : inondation · 6 arrêtés CatNat (dernier en 2018)
  • La Chailleuse 39270État des risques au bailsismicité 3 (modérée) · radon 1 (faible) · 5 arrêtés CatNat (dernier en 2018)
  • La Chapelle-sur-Furieuse 39110État des risques au bailsismicité 3 (modérée) · radon 1 (faible) · 6 arrêtés CatNat (dernier en 2019)
  • La Charme 39230État des risques au bailsismicité 3 (modérée) · radon 1 (faible) · 6 arrêtés CatNat (dernier en 2022)
  • La Chassagne 39230État des risques au bailsismicité 2 (faible) · radon 1 (faible) · 7 arrêtés CatNat (dernier en 2020)
  • La Châtelaine 39600État des risques au bailsismicité 3 (modérée) · radon 1 (faible) · 4 arrêtés CatNat (dernier en 1999)
  • La Chaumusse 39150État des risques au bailsismicité 3 (modérée) · radon 1 (faible) · 4 arrêtés CatNat (dernier en 1999)
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  • La Favière 39250État des risques au bailsismicité 3 (modérée) · radon 1 (faible) · 3 arrêtés CatNat (dernier en 1999)
  • La Ferté 39600État des risques au bailsismicité 3 (modérée) · radon 1 (faible) · 5 arrêtés CatNat (dernier en 2018)
  • La Frasnée 39130État des risques au bailsismicité 3 (modérée) · radon 1 (faible) · 4 arrêtés CatNat (dernier en 1999)
  • La Latette 39250État des risques au bailsismicité 3 (modérée) · radon 1 (faible) · 2 arrêtés CatNat (dernier en 1999)
  • La Loye 39380État des risques au bailsismicité 2 (faible) · radon 1 (faible) · plan de prévention : inondation · 7 arrêtés CatNat (dernier en 2018)
  • La Marre 39210État des risques au bailsismicité 3 (modérée) · radon 1 (faible) · 5 arrêtés CatNat (dernier en 1999)
  • La Pesse 39370État des risques au bailsismicité 3 (modérée) · radon 1 (faible) · 4 arrêtés CatNat (dernier en 1999)
  • La Rixouse 39200État des risques au bailsismicité 3 (modérée) · radon 1 (faible) · 5 arrêtés CatNat (dernier en 2009)
  • La Tour-du-Meix 39270État des risques au bailsismicité 3 (modérée) · radon 1 (faible) · plan de prévention : mouvement de terrain · 2 arrêtés CatNat (dernier en 1999)
  • La Vieille-Loye 39380État des risques au bailsismicité 2 (faible) · radon 1 (faible) · 5 arrêtés CatNat (dernier en 1999)
  • Lac-des-Rouges-Truites 39150État des risques au bailsismicité 3 (modérée) · radon 1 (faible) · 3 arrêtés CatNat (dernier en 1999)
  • Ladoye-sur-Seille 39210État des risques au bailsismicité 3 (modérée) · radon 1 (faible) · plan de prévention : inondation, mouvement de terrain · 4 arrêtés CatNat (dernier en 1999)
  • Lajoux 01410État des risques au bailsismicité 3 (modérée) · radon 1 (faible) · 4 arrêtés CatNat (dernier en 1999)
  • Lamoura 39310État des risques au bailsismicité 3 (modérée) · radon 1 (faible) · 3 arrêtés CatNat (dernier en 1999)
  • Largillay-Marsonnay 39130État des risques au bailsismicité 3 (modérée) · radon 1 (faible) · plan de prévention : mouvement de terrain · 5 arrêtés CatNat (dernier en 2018)
  • Larnaud 39140État des risques au bailsismicité 3 (modérée) · radon 1 (faible) · plan de prévention : inondation · 10 arrêtés CatNat (dernier en 2022)
  • Larrivoire 39360État des risques au bailsismicité 3 (modérée) · radon 1 (faible) · 2 arrêtés CatNat (dernier en 1999)
  • Lavancia-Epercy 01590État des risques au bailsismicité 3 (modérée) · radon 1 (faible) · 5 arrêtés CatNat (dernier en 2022)
  • Lavangeot 39700État des risques au bailsismicité 2 (faible) · radon 1 (faible) · 8 arrêtés CatNat (dernier en 2020)
  • Lavans-lès-Dole 39700État des risques au bailsismicité 2 (faible) · radon 2 (faible, avec facteurs aggravants) · plan de prévention : inondation · 6 arrêtés CatNat (dernier en 2018)
  • Lavans-lès-Saint-Claude 39170État des risques au bailsismicité 3 (modérée) · radon 1 (faible) · plan de prévention : inondation, mouvement de terrain · 4 arrêtés CatNat (dernier en 1999)
  • Lavigny 39210État des risques au bailsismicité 3 (modérée) · radon 1 (faible) · 9 arrêtés CatNat (dernier en 2022)
  • Le Chateley 39230État des risques au bailsismicité 3 (modérée) · radon 1 (faible) · 5 arrêtés CatNat (dernier en 2020)
  • Le Deschaux 39120État des risques au bailsismicité 2 (faible) · radon 1 (faible) · 9 arrêtés CatNat (dernier en 2022)
  • Le Fied 39800État des risques au bailsismicité 3 (modérée) · radon 1 (faible) · 4 arrêtés CatNat (dernier en 1999)
  • Le Frasnois 39130État des risques au bailsismicité 3 (modérée) · radon 1 (faible) · 4 arrêtés CatNat (dernier en 1999)
  • Le Larderet 39300État des risques au bailsismicité 3 (modérée) · radon 1 (faible) · 2 arrêtés CatNat (dernier en 1999)
  • Le Latet 39300État des risques au bailsismicité 3 (modérée) · radon 1 (faible) · 3 arrêtés CatNat (dernier en 1999)
  • Le Louverot 39210État des risques au bailsismicité 3 (modérée) · radon 1 (faible) · 9 arrêtés CatNat (dernier en 2021)
  • Le Pasquier 39300État des risques au bailsismicité 3 (modérée) · radon 1 (faible) · 3 arrêtés CatNat (dernier en 1999)
  • Le Pin 39210État des risques au bailsismicité 3 (modérée) · radon 1 (faible) · 9 arrêtés CatNat (dernier en 2022)
  • Le Vaudioux 39300État des risques au bailsismicité 3 (modérée) · radon 1 (faible) · 5 arrêtés CatNat (dernier en 2021)
  • Le Vernois 39210État des risques au bailsismicité 3 (modérée) · radon 1 (faible) · 6 arrêtés CatNat (dernier en 2022)
  • Le Villey 39230État des risques au bailsismicité 3 (modérée) · radon 1 (faible) · 6 arrêtés CatNat (dernier en 2022)
  • Lect 39260État des risques au bailsismicité 3 (modérée) · radon 1 (faible) · 4 arrêtés CatNat (dernier en 1999)
  • Lemuy 39110État des risques au bailsismicité 3 (modérée) · radon 1 (faible) · 6 arrêtés CatNat (dernier en 1999)
  • Lent 39300État des risques au bailsismicité 3 (modérée) · radon 1 (faible) · 4 arrêtés CatNat (dernier en 1999)
  • Les Arsures 39600État des risques au bailsismicité 3 (modérée) · radon 1 (faible) · 5 arrêtés CatNat (dernier en 2016)
  • Les Bouchoux 39370État des risques au bailsismicité 3 (modérée) · radon 1 (faible) · 3 arrêtés CatNat (dernier en 1999)
  • Les Chalesmes 39150État des risques au bailsismicité 3 (modérée) · radon 1 (faible) · 2 arrêtés CatNat (dernier en 1999)
  • Les Crozets 39260État des risques au bailsismicité 3 (modérée) · radon 1 (faible) · 2 arrêtés CatNat (dernier en 1999)
  • Les Deux-Fays 39230État des risques au bailsismicité 2 (faible) · radon 1 (faible) · 7 arrêtés CatNat (dernier en 2022)
  • Les Essards-Taignevaux 39120État des risques au bailsismicité 2 (faible) · radon 1 (faible) · 9 arrêtés CatNat (dernier en 2022)
  • Les Hays 39120État des risques au bailsismicité 2 (faible) · radon 1 (faible) · 10 arrêtés CatNat (dernier en 2022)
  • Les Moussières 39310État des risques au bailsismicité 3 (modérée) · radon 1 (faible) · 4 arrêtés CatNat (dernier en 1999)
  • Les Nans 39300État des risques au bailsismicité 3 (modérée) · radon 1 (faible) · 2 arrêtés CatNat (dernier en 1999)
  • Les Planches-en-Montagne 39150État des risques au bailsismicité 3 (modérée) · radon 1 (faible) · 5 arrêtés CatNat (dernier en 1999)
  • Les Planches-près-Arbois 39600État des risques au bailsismicité 3 (modérée) · radon 1 (faible) · plan de prévention : mouvement de terrain · 7 arrêtés CatNat (dernier en 2021)
  • Les Repôts 39140État des risques au bailsismicité 3 (modérée) · radon 1 (faible) · 5 arrêtés CatNat (dernier en 2018)
  • Les Rousses 39220État des risques au bailsismicité 3 (modérée) · radon 1 (faible) · 2 arrêtés CatNat (dernier en 1999)
  • Les Trois-Châteaux 39160État des risques au bailsismicité 3 (modérée) · radon 1 (faible) · plan de prévention : mouvement de terrain · 11 arrêtés CatNat (dernier en 2022)
  • Leschères 39170État des risques au bailsismicité 3 (modérée) · radon 1 (faible) · 4 arrêtés CatNat (dernier en 2003)
  • Loisia 39320État des risques au bailsismicité 3 (modérée) · radon 1 (faible) · 5 arrêtés CatNat (dernier en 2022)
  • Lombard 39230État des risques au bailsismicité 3 (modérée) · radon 1 (faible) · 7 arrêtés CatNat (dernier en 2022)
  • Longchaumois 39400État des risques au bailsismicité 3 (modérée) · radon 1 (faible) · 5 arrêtés CatNat (dernier en 2012)
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  • Lons-le-Saunier 39000État des risques au bailsismicité 3 (modérée) · radon 2 (faible, avec facteurs aggravants) · plan de prévention : inondation, mouvement de terrain · 12 arrêtés CatNat (dernier en 2022)
  • Loulle 39300État des risques au bailsismicité 3 (modérée) · radon 1 (faible) · 2 arrêtés CatNat (dernier en 1999)
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  • Neublans-Abergement 39120État des risques au bailsismicité 2 (faible) · radon 1 (faible) · plan de prévention : inondation · 9 arrêtés CatNat (dernier en 2022)
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  • Nevy-lès-Dole 39380État des risques au bailsismicité 2 (faible) · radon 1 (faible) · plan de prévention : inondation · 11 arrêtés CatNat (dernier en 2021)
  • Nevy-sur-Seille 39210État des risques au bailsismicité 3 (modérée) · radon 1 (faible) · plan de prévention : inondation, mouvement de terrain · 7 arrêtés CatNat (dernier en 2021)
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  • Onglières 39250État des risques au bailsismicité 3 (modérée) · radon 1 (faible) · 2 arrêtés CatNat (dernier en 1999)
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  • Parcey 39100État des risques au bailsismicité 2 (faible) · radon 1 (faible) · plan de prévention : inondation · 18 arrêtés CatNat (dernier en 2022)
  • Passenans 39230État des risques au bailsismicité 3 (modérée) · radon 1 (faible) · plan de prévention : mouvement de terrain · 8 arrêtés CatNat (dernier en 2021)
  • Patornay 39130État des risques au bailsismicité 3 (modérée) · radon 1 (faible) · plan de prévention : mouvement de terrain · 6 arrêtés CatNat (dernier en 2022)
  • Peintre 39290État des risques au bailsismicité 2 (faible) · radon 1 (faible) · 9 arrêtés CatNat (dernier en 2022)
  • Perrigny 39570État des risques au bailsismicité 3 (modérée) · radon 1 (faible) · plan de prévention : inondation, mouvement de terrain · 12 arrêtés CatNat (dernier en 2022)
  • Peseux 39120État des risques au bailsismicité 2 (faible) · radon 1 (faible) · plan de prévention : inondation · 9 arrêtés CatNat (dernier en 2022)
  • Petit-Noir 39120État des risques au bailsismicité 2 (faible) · radon 1 (faible) · plan de prévention : inondation · 9 arrêtés CatNat (dernier en 2022)
  • Picarreau 39800État des risques au bailsismicité 3 (modérée) · radon 1 (faible) · 4 arrêtés CatNat (dernier en 1999)
  • Pillemoine 39300État des risques au bailsismicité 3 (modérée) · radon 1 (faible) · 2 arrêtés CatNat (dernier en 1999)
  • Pimorin 39270État des risques au bailsismicité 3 (modérée) · radon 1 (faible) · 3 arrêtés CatNat (dernier en 2003)
  • Plainoiseau 39210État des risques au bailsismicité 3 (modérée) · radon 1 (faible) · 9 arrêtés CatNat (dernier en 2022)
  • Plaisia 39270État des risques au bailsismicité 3 (modérée) · radon 1 (faible) · 3 arrêtés CatNat (dernier en 1999)
  • Plasne 39210État des risques au bailsismicité 3 (modérée) · radon 1 (faible) · 4 arrêtés CatNat (dernier en 1999)
  • Plénise 39250État des risques au bailsismicité 3 (modérée) · radon 1 (faible) · 2 arrêtés CatNat (dernier en 1999)
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  • Pleure 39120État des risques au bailsismicité 2 (faible) · radon 1 (faible) · 8 arrêtés CatNat (dernier en 2022)
  • Plumont 39700État des risques au bailsismicité 2 (faible) · radon 1 (faible) · plan de prévention : inondation · 5 arrêtés CatNat (dernier en 1999)
  • Poids-de-Fiole 39570État des risques au bailsismicité 3 (modérée) · radon 1 (faible) · 4 arrêtés CatNat (dernier en 2022)
  • Pointre 39290État des risques au bailsismicité 2 (faible) · radon 1 (faible) · 10 arrêtés CatNat (dernier en 2022)
  • Poligny 39800État des risques au bailsismicité 3 (modérée) · radon 2 (faible, avec facteurs aggravants) · plan de prévention : mouvement de terrain · 7 arrêtés CatNat (dernier en 2022)
  • Pont-d'Héry 39110État des risques au bailsismicité 3 (modérée) · radon 1 (faible) · plan de prévention : mouvement de terrain · 6 arrêtés CatNat (dernier en 2022)
  • Pont-de-Poitte 39130État des risques au bailsismicité 3 (modérée) · radon 1 (faible) · plan de prévention : mouvement de terrain · 12 arrêtés CatNat (dernier en 2022)
  • Pont-du-Navoy 39300État des risques au bailsismicité 3 (modérée) · radon 1 (faible) · 7 arrêtés CatNat (dernier en 2018)
  • Port-Lesney 39330État des risques au bailsismicité 3 (modérée) · radon 1 (faible) · plan de prévention : inondation · 14 arrêtés CatNat (dernier en 2022)
  • Prémanon 39220État des risques au bailsismicité 3 (modérée) · radon 1 (faible) · 3 arrêtés CatNat (dernier en 1999)
  • Présilly 39270État des risques au bailsismicité 3 (modérée) · radon 1 (faible) · 5 arrêtés CatNat (dernier en 2003)
  • Pretin 39110État des risques au bailsismicité 3 (modérée) · radon 1 (faible) · plan de prévention : mouvement de terrain · 4 arrêtés CatNat (dernier en 1999)
  • Publy 39570État des risques au bailsismicité 3 (modérée) · radon 1 (faible) · 3 arrêtés CatNat (dernier en 2003)
  • Pupillin 39600État des risques au bailsismicité 3 (modérée) · radon 1 (faible) · 6 arrêtés CatNat (dernier en 2021)
  • Quintigny 39570État des risques au bailsismicité 3 (modérée) · radon 1 (faible) · 9 arrêtés CatNat (dernier en 2022)
  • Rahon 39120État des risques au bailsismicité 2 (faible) · radon 1 (faible) · plan de prévention : inondation · 7 arrêtés CatNat (dernier en 2006)
  • Rainans 39290État des risques au bailsismicité 2 (faible) · radon 1 (faible) · 8 arrêtés CatNat (dernier en 2022)
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  • Ravilloles 39170État des risques au bailsismicité 3 (modérée) · radon 1 (faible) · 5 arrêtés CatNat (dernier en 2018)
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  • Revigny 39570État des risques au bailsismicité 3 (modérée) · radon 1 (faible) · plan de prévention : inondation, mouvement de terrain · 10 arrêtés CatNat (dernier en 2022)
  • Rix 39250État des risques au bailsismicité 3 (modérée) · radon 1 (faible) · 4 arrêtés CatNat (dernier en 1999)
  • Rochefort-sur-Nenon 39700État des risques au bailsismicité 2 (faible) · radon 1 (faible) · plan de prévention : inondation · 10 arrêtés CatNat (dernier en 2018)
  • Rogna 39360État des risques au bailsismicité 3 (modérée) · radon 1 (faible) · 4 arrêtés CatNat (dernier en 2003)
  • Romain 39350État des risques au bailsismicité 2 (faible) · radon 1 (faible) · 4 arrêtés CatNat (dernier en 1999)
  • Romange 39700État des risques au bailsismicité 2 (faible) · radon 2 (faible, avec facteurs aggravants) · 8 arrêtés CatNat (dernier en 2019)
  • Rosay 39190État des risques au bailsismicité 3 (modérée) · radon 1 (faible) · 2 arrêtés CatNat (dernier en 1999)
  • Rotalier 39190État des risques au bailsismicité 3 (modérée) · radon 1 (faible) · plan de prévention : mouvement de terrain · 3 arrêtés CatNat (dernier en 1999)
  • Rothonay 39270État des risques au bailsismicité 3 (modérée) · radon 1 (faible) · 2 arrêtés CatNat (dernier en 1999)
  • Rouffange 39350État des risques au bailsismicité 2 (faible) · radon 1 (faible) · 10 arrêtés CatNat (dernier en 2022)
  • Ruffey-sur-Seille 39140État des risques au bailsismicité 3 (modérée) · radon 1 (faible) · plan de prévention : inondation · 12 arrêtés CatNat (dernier en 2021)
  • Rye 39230État des risques au bailsismicité 2 (faible) · radon 1 (faible) · 9 arrêtés CatNat (dernier en 2022)
  • Saffloz 39130État des risques au bailsismicité 3 (modérée) · radon 1 (faible) · 4 arrêtés CatNat (dernier en 1999)
  • Saint-Amour 39160État des risques au bailsismicité 3 (modérée) · radon 2 (faible, avec facteurs aggravants) · 8 arrêtés CatNat (dernier en 2022)
  • Saint-Aubin 39410État des risques au bailsismicité 2 (faible) · radon 1 (faible) · plan de prévention : industriel · 8 arrêtés CatNat (dernier en 2022)
  • Saint-Baraing 39120État des risques au bailsismicité 2 (faible) · radon 1 (faible) · plan de prévention : inondation · 8 arrêtés CatNat (dernier en 2021)
  • Saint-Claude 39200État des risques au bailsismicité 3 (modérée) · radon 1 (faible) · plan de prévention : inondation, mouvement de terrain · 8 arrêtés CatNat (dernier en 2022)
  • Saint-Cyr-Montmalin 39600État des risques au bailsismicité 3 (modérée) · radon 1 (faible) · 9 arrêtés CatNat (dernier en 2022)
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  • Saint-Hymetière-sur-Valouse 39240État des risques au bailsismicité 3 (modérée) · radon 1 (faible) · 6 arrêtés CatNat (dernier en 1999)
  • Saint-Lamain 39230État des risques au bailsismicité 3 (modérée) · radon 1 (faible) · 6 arrêtés CatNat (dernier en 2022)
  • Saint-Laurent-en-Grandvaux 39150État des risques au bailsismicité 3 (modérée) · radon 1 (faible) · 5 arrêtés CatNat (dernier en 2022)
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  • Saint-Maur 39570État des risques au bailsismicité 3 (modérée) · radon 1 (faible) · 2 arrêtés CatNat (dernier en 1999)
  • Saint-Maurice-Crillat 39130État des risques au bailsismicité 3 (modérée) · radon 1 (faible) · 3 arrêtés CatNat (dernier en 2018)
  • Saint-Pierre 39150État des risques au bailsismicité 3 (modérée) · radon 1 (faible) · 2 arrêtés CatNat (dernier en 1999)
  • Saint-Thiébaud 39110État des risques au bailsismicité 3 (modérée) · radon 1 (faible) · 4 arrêtés CatNat (dernier en 1999)
  • Saizenay 39110État des risques au bailsismicité 3 (modérée) · radon 1 (faible) · 7 arrêtés CatNat (dernier en 2017)
  • Salans 39700État des risques au bailsismicité 2 (faible) · radon 1 (faible) · plan de prévention : inondation · 10 arrêtés CatNat (dernier en 2024)
  • Saligney 39350État des risques au bailsismicité 2 (faible) · radon 3 (significatif) · 5 arrêtés CatNat (dernier en 2018)
  • Salins-les-Bains 39110État des risques au bailsismicité 3 (modérée) · radon 1 (faible) · plan de prévention : inondation, mouvement de terrain · 11 arrêtés CatNat (dernier en 2022)
  • Sampans 39100État des risques au bailsismicité 2 (faible) · radon 2 (faible, avec facteurs aggravants) · 5 arrêtés CatNat (dernier en 1999)
  • Santans 39380État des risques au bailsismicité 3 (modérée) · radon 1 (faible) · plan de prévention : inondation · 8 arrêtés CatNat (dernier en 2018)
  • Sapois 39300État des risques au bailsismicité 3 (modérée) · radon 1 (faible) · 4 arrêtés CatNat (dernier en 2007)
  • Sarrogna 39270État des risques au bailsismicité 3 (modérée) · radon 1 (faible) · 2 arrêtés CatNat (dernier en 1999)
  • Saugeot 39130État des risques au bailsismicité 3 (modérée) · radon 1 (faible) · 2 arrêtés CatNat (dernier en 1999)
  • Séligney 39120État des risques au bailsismicité 2 (faible) · radon 1 (faible) · 7 arrêtés CatNat (dernier en 2022)
  • Sellières 39230État des risques au bailsismicité 3 (modérée) · radon 2 (faible, avec facteurs aggravants) · 11 arrêtés CatNat (dernier en 2022)
  • Septmoncel les Molunes 39310État des risques au bailsismicité 3 (modérée) · radon 1 (faible) · plan de prévention : mouvement de terrain · 4 arrêtés CatNat (dernier en 1999)
  • Sergenaux 39230État des risques au bailsismicité 2 (faible) · radon 1 (faible) · 8 arrêtés CatNat (dernier en 2022)
  • Sergenon 39120État des risques au bailsismicité 2 (faible) · radon 1 (faible) · 8 arrêtés CatNat (dernier en 2022)
  • Sermange 39700État des risques au bailsismicité 2 (faible) · radon 1 (faible) · 9 arrêtés CatNat (dernier en 2018)
  • Serre-les-Moulières 39700État des risques au bailsismicité 2 (faible) · radon 3 (significatif) · 4 arrêtés CatNat (dernier en 1999)
  • Sirod 39300État des risques au bailsismicité 3 (modérée) · radon 1 (faible) · 8 arrêtés CatNat (dernier en 1999)
  • Songeson 39130État des risques au bailsismicité 3 (modérée) · radon 1 (faible) · 4 arrêtés CatNat (dernier en 1999)
  • Soucia 39130État des risques au bailsismicité 3 (modérée) · radon 1 (faible) · 4 arrêtés CatNat (dernier en 1999)
  • Souvans 39380État des risques au bailsismicité 2 (faible) · radon 1 (faible) · plan de prévention : inondation · 11 arrêtés CatNat (dernier en 2021)
  • Supt 39300État des risques au bailsismicité 3 (modérée) · radon 1 (faible) · 2 arrêtés CatNat (dernier en 1999)
  • Syam 39300État des risques au bailsismicité 3 (modérée) · radon 1 (faible) · 7 arrêtés CatNat (dernier en 1999)
  • Tassenières 39120État des risques au bailsismicité 2 (faible) · radon 1 (faible) · 8 arrêtés CatNat (dernier en 2022)
  • Tavaux 39500État des risques au bailsismicité 2 (faible) · radon 1 (faible) · plan de prévention : inondation, industriel · 11 arrêtés CatNat (dernier en 2022)
  • Taxenne 39350État des risques au bailsismicité 2 (faible) · radon 2 (faible, avec facteurs aggravants) · 8 arrêtés CatNat (dernier en 2021)
  • Thervay 39290État des risques au bailsismicité 2 (faible) · radon 3 (significatif) · plan de prévention : inondation · 11 arrêtés CatNat (dernier en 2022)
  • Thésy 39110État des risques au bailsismicité 3 (modérée) · radon 1 (faible) · 4 arrêtés CatNat (dernier en 1999)
  • Thoirette-Coisia 39240État des risques au bailsismicité 3 (modérée) · radon 1 (faible) · 3 arrêtés CatNat (dernier en 1999)
  • Thoiria 39130État des risques au bailsismicité 3 (modérée) · radon 1 (faible) · 5 arrêtés CatNat (dernier en 1999)
  • Thoissia 39160État des risques au bailsismicité 3 (modérée) · radon 1 (faible) · 4 arrêtés CatNat (dernier en 1999)
  • Toulouse-le-Château 39230État des risques au bailsismicité 3 (modérée) · radon 2 (faible, avec facteurs aggravants) · 12 arrêtés CatNat (dernier en 2022)
  • Tourmont 39800État des risques au bailsismicité 3 (modérée) · radon 1 (faible) · 6 arrêtés CatNat (dernier en 2018)
  • Trenal 39190État des risques au bailsismicité 3 (modérée) · radon 1 (faible) · plan de prévention : inondation · 10 arrêtés CatNat (dernier en 2022)
  • Uxelles 39130État des risques au bailsismicité 3 (modérée) · radon 1 (faible) · 4 arrêtés CatNat (dernier en 1999)
  • Vadans 39600État des risques au bailsismicité 3 (modérée) · radon 1 (faible) · 9 arrêtés CatNat (dernier en 2022)
  • Val Suran 39320État des risques au bailsismicité 3 (modérée) · radon 1 (faible) · plan de prévention : mouvement de terrain · 10 arrêtés CatNat (dernier en 2022)
  • Val-d'Épy 39160État des risques au bailsismicité 3 (modérée) · radon 1 (faible) · 9 arrêtés CatNat (dernier en 2021)
  • Val-Sonnette 39190État des risques au bailsismicité 3 (modérée) · radon 1 (faible) · plan de prévention : mouvement de terrain · 10 arrêtés CatNat (dernier en 2022)
  • Valempoulières 39300État des risques au bailsismicité 3 (modérée) · radon 1 (faible) · 2 arrêtés CatNat (dernier en 1999)
  • Valzin en Petite Montagne 39240État des risques au bailsismicité 3 (modérée) · radon 1 (faible) · 7 arrêtés CatNat (dernier en 2022)
  • Vannoz 39300État des risques au bailsismicité 3 (modérée) · radon 1 (faible) · 3 arrêtés CatNat (dernier en 2003)
  • Vaudrey 39380État des risques au bailsismicité 3 (modérée) · radon 1 (faible) · plan de prévention : inondation · 10 arrêtés CatNat (dernier en 2020)
  • Vaux-lès-Saint-Claude 39360État des risques au bailsismicité 3 (modérée) · radon 1 (faible) · plan de prévention : inondation · 4 arrêtés CatNat (dernier en 1999)
  • Verges 39570État des risques au bailsismicité 3 (modérée) · radon 1 (faible) · 3 arrêtés CatNat (dernier en 2003)
  • Véria 39160État des risques au bailsismicité 3 (modérée) · radon 1 (faible) · 7 arrêtés CatNat (dernier en 2018)
  • Vernantois 39570État des risques au bailsismicité 3 (modérée) · radon 1 (faible) · plan de prévention : inondation, mouvement de terrain · 8 arrêtés CatNat (dernier en 2018)
  • Vers-en-Montagne 39300État des risques au bailsismicité 3 (modérée) · radon 1 (faible) · 3 arrêtés CatNat (dernier en 1999)
  • Vers-sous-Sellières 39230État des risques au bailsismicité 3 (modérée) · radon 1 (faible) · 7 arrêtés CatNat (dernier en 2022)
  • Vertamboz 39130État des risques au bailsismicité 3 (modérée) · radon 1 (faible) · 6 arrêtés CatNat (dernier en 1999)
  • Vescles 39240État des risques au bailsismicité 3 (modérée) · radon 1 (faible) · 2 arrêtés CatNat (dernier en 1999)
  • Vevy 39570État des risques au bailsismicité 3 (modérée) · radon 1 (faible) · 3 arrêtés CatNat (dernier en 2022)
  • Villard-Saint-Sauveur 39200État des risques au bailsismicité 3 (modérée) · radon 1 (faible) · plan de prévention : inondation, mouvement de terrain · 5 arrêtés CatNat (dernier en 2022)
  • Villards-d'Héria 39260État des risques au bailsismicité 3 (modérée) · radon 1 (faible) · 4 arrêtés CatNat (dernier en 2022)
  • Villeneuve-d'Aval 39600État des risques au bailsismicité 3 (modérée) · radon 1 (faible) · 4 arrêtés CatNat (dernier en 1999)
  • Villeneuve-sous-Pymont 39570État des risques au bailsismicité 3 (modérée) · radon 1 (faible) · 7 arrêtés CatNat (dernier en 2022)
  • Villers-Farlay 39600État des risques au bailsismicité 3 (modérée) · radon 1 (faible) · plan de prévention : inondation · 7 arrêtés CatNat (dernier en 2018)
  • Villers-les-Bois 39120État des risques au bailsismicité 3 (modérée) · radon 1 (faible) · 8 arrêtés CatNat (dernier en 2020)
  • Villers-Robert 39120État des risques au bailsismicité 2 (faible) · radon 1 (faible) · 5 arrêtés CatNat (dernier en 2003)
  • Villerserine 39800État des risques au bailsismicité 3 (modérée) · radon 1 (faible) · 2 arrêtés CatNat (dernier en 1999)
  • Villette-lès-Arbois 39600État des risques au bailsismicité 3 (modérée) · radon 1 (faible) · 9 arrêtés CatNat (dernier en 2021)
  • Villette-lès-Dole 39100État des risques au bailsismicité 2 (faible) · radon 1 (faible) · plan de prévention : inondation · 14 arrêtés CatNat (dernier en 2022)
  • Villevieux 39140État des risques au bailsismicité 3 (modérée) · radon 1 (faible) · plan de prévention : inondation · 9 arrêtés CatNat (dernier en 2022)
  • Vincent-Froideville 39230État des risques au bailsismicité 3 (modérée) · radon 1 (faible) · 7 arrêtés CatNat (dernier en 2020)
  • Viry 39360État des risques au bailsismicité 3 (modérée) · radon 1 (faible) · 4 arrêtés CatNat (dernier en 1999)
  • Vitreux 39350État des risques au bailsismicité 2 (faible) · radon 2 (faible, avec facteurs aggravants) · plan de prévention : inondation · 9 arrêtés CatNat (dernier en 2018)
  • Voiteur 39210État des risques au bailsismicité 3 (modérée) · radon 1 (faible) · plan de prévention : inondation · 10 arrêtés CatNat (dernier en 2022)
  • Vosbles-Valfin 39240État des risques au bailsismicité 3 (modérée) · radon 1 (faible) · 4 arrêtés CatNat (dernier en 2003)
  • Vriange 39700État des risques au bailsismicité 2 (faible) · radon 3 (significatif) · 9 arrêtés CatNat (dernier en 2022)
  • Vulvoz 39360État des risques au bailsismicité 3 (modérée) · radon 1 (faible) · 4 arrêtés CatNat (dernier en 2019)

Sources : base GASPAR (Géorisques, 5 octobre 2026) pour les plans de prévention, les risques recensés et les arrêtés de catastrophe naturelle ; potentiel radon de l'ASNR ; zonage sismique du décret n° 2010-1255. Information indicative : seul l'état des risques de l'adresse fait foi.

L'état des risques pour le bailleur

  • Quand il est dû : l'état des risques s'annexe au bail quand le logement se trouve en zone de sismicité 2 à 5, en zone à potentiel radon significatif (niveau 3), dans le périmètre d'un plan de prévention des risques prescrit ou approuvé, ou dans une autre zone réglementée (recul du trait de côte, secteur d'information sur les sols). En France métropolitaine, la plupart des communes sont au moins en sismicité 2.
  • Pour l'adresse exacte : il se remplit gratuitement sur le service officiel Errial de Géorisques, et doit dater de moins de six mois à la signature. Le bailleur y ajoute les sinistres indemnisés au titre d'une catastrophe naturelle ou technologique dont il a connaissance.
  • Dès la première visite : depuis le 1er janvier 2023, l'information sur les risques est remise au candidat locataire dès la première visite du logement.
  • Sans état des risques, le locataire peut demander au juge la résolution du bail ou une diminution du loyer (art. L. 125-5 du code de l'environnement).

Gérez vos biens. Gardez votre argent.

Dans Logio, la fiche de votre bien donne, à partir de son adresse, le lien vers l'état des risques officiel à joindre au bail. Quittances, révision à l'IRL et rappels se font ensuite tout seuls. Sans limite de biens, sans engagement.